Licence commerciale Pack de 5

La licence commerciale vous permet de vendre vos créations issues d'un patron tutoriel Monsieur lapinou tout doux (gratuit et payant).

La licence commerciale se caractérise sous la forme d'une étiquette à coudre. Chaque article qui est destiné à la vente doit impérativemement posséder une étiquette licence.

Si votre création est destinée à la vente en ligne soit boutique, réseaux sociaux ou plateforme de vente, vous devrez ajouter une photo laissant apparaître l'étiquette de licence commerciale.

Acheter une licence commerciale, ne vous confère aucun droit de propriété sur les patrons tutoriels Monsieur lapinou tout doux (gratuit et payant). Les patrons tutoriels sont la propriété de Monsieur lapinou tout doux.

Tous les patrons tutoriel Monsieur lapinou tout doux sont destinés à un usage personnel et privé.

Toute vente sans licence commerciale est interdite.

Tous les patrons tutoriel Monsieur lapinou tout doux sont des peluches décoratives (strictement interdit aux moins de 3 ans. Monsieur lapinou tout doux ne pourra être tenu pour responsable).